À propo de la masse : Nouvelle Écosse

Article 1 / 11 , Vol 41 No. 1 (Printemps)

À propo de la masse : Nouvelle Écosse

La masse actuelle de la Chambre d’assemblée de la Nouvelle Écosse est en usage depuis qu’elle a été offerte à l’Assemblée le 5 mars 1930 par le juge en chef Robert Edward Harris, quatorzième juge en chef de la Nouvelle Écosse, et sa femme. Faite de vermeil, elle mesure 4 pieds de hauteur et pèse environ 18 livres. Ses quatre faces représentent respectivement la couronne royale, les armoiries de la Nouvelle Écosse, le grand sceau actuel de la province (celui conféré avant la Confédération) et la silhouette d’un Président vêtu de ses habits officiels. Sont également gravés sur la masse la fleur de mai, emblème floral de la Nouvelle Écosse, et le chardon écossais. La masse a été fabriquée en Angleterre par Elkington and Company, Limited.

Conférence des parlementaires handicapés du Commonwealth

Article 2 / 11 , Vol 41 No. 1 (Printemps)

Conférence des parlementaires handicapés du Commonwealth

Une conférence pour l’organisation et la fondation d’un regroupement proposé des parlementaires handicapés du Commonwealth s’est tenue à Halifax du 30 août au 2 septembre 2017. Pour faire suite à ce rassemblement qui a réuni avec succès 24 délégués, une proposition visant à établir ce groupe sous l’Association parlementaire du Commonwealth (APC) a été acceptée par le comité exécutif de l’APC pour examen plus approfondi et discussion lors de la prochaine réunion de l’association à l’île Maurice.

Pour qu’une démocratie puisse adéquatement représenter et servir sa population, il va de soi que les représentants élus au sein de cette démocratie devraient être aussi diversifiés que les gens qu’ils servent. Lorsqu’elle est appliquée correctement, cette approche permet au large éventail d’expériences et d’expertises d’une communauté d’avoir une place à la table où la politique s’exerce, ce qui mène à l’élaboration d’une politique qui reflète mieux les besoins de la communauté. Grâce à mes expériences en tant que personne handicapée, à la fois comme citoyen et comme élu, j’ai pu constater directement combien un gouvernement diversifié peut avoir un impact significatif non seulement sur la politique proposée, mais aussi sur les procédures et les pratiques du gouvernement même, l’amenant à devenir plus inclusif.

La réforme démocratique au menu de Terre-Neuve-et-Labrador

Article 3 / 11 , Vol 41 No. 1 (Printemps)

La réforme démocratique au menu de Terre-Neuve-et-Labrador

Quel aspect devrait prendre la réforme démocratique dans la province de Terre-Neuve-et-Labrador? En prévision du plan du gouvernement provincial de former un comité multipartite pour étudier la question, deux professeurs de l’Université Memorial ont profité d’une subvention de coopération publique pour lancer une initiative locale indépendante et novatrice dans l’espoir d’aider le comité dans son travail. De cette initiative est né The Democracy Cookbook, qui a reçu l’appui de tous les partis. L’ouvrage explore de nombreuses options permettant d’améliorer la gouvernance démocratique de manière accessible pour la population et en vue de la sensibiliser davantage au mandat du comité. Dans le présent article, les auteurs expliquent comment cette initiative a été conçue et pourquoi elle pourrait être un modèle efficace pour d’autres petits territoires, et dévoilent quelque peu ce qu’offre la publication en accès libre qui en découle.

La réforme démocratique soulève les passions à Terre-Neuve-et-Labrador. En 2015, le Parti libéral provincial prenait l’engagement suivant dans son programme électoral :

Les universités canadiennes : nouveaux pôles d’échange en recherche et formation parlementaire internationale

Article 4 / 11 , Vol 41 No. 1 (Printemps)

Les universités canadiennes : nouveaux pôles d’échange en recherche et formation parlementaire internationale

Des universités canadiennes se sont récemment manifestées à titre d’importants centres de formation et de recherche appliquée parlementaires, ralliant ainsi d’autres universités en Australie, au Royaume-Uni et ailleurs. Dans cet article, nous décrivons l’évolution de ces programmes de recherche et de formation dans trois établissements (l’Université McGill, l’Université Laval et l’Université d’Ottawa) ces cinq dernières années. Nous relevons également de potentielles avenues de travail, qui permettraient aux Parlements du Canada et d’ailleurs de tirer profit de leur expérience respective.

Privilège parlementaire? Les liens familiaux au sein du Parlement du Canada

Article 5 / 11 , Vol 41 No. 1 (Printemps)

Privilège parlementaire? Les liens familiaux au sein du Parlement du Canada

L’histoire parlementaire canadienne est riche en exemples actuels et passés d’hommes et de femmes issus d’une dynastie familiale de politiciens. Curieusement toutefois, le monde universitaire s’est très peu intéressé au phénomène. Bien des questions sur les liens familiaux entre parlementaires demeurent sans réponse. Quel est le taux de parenté au sein du Parlement du Canada? Comment ce taux a-t-il évolué au fil du temps, et peut on expliquer cette évolution? Quels avantages les politiciens appartenant à une dynastie familiale possèdent-ils, et à quelles contraintes se heurtent-ils? Dans le présent article, l’auteur mesure la proportion des liens familiaux au sein de la Chambre basse du Parlement fédéral du Canada et présente des données sur ces liens familiaux depuis la première législature canadienne. Après avoir examiné les données d’ordre économique et électoral, il fait valoir que la diminution observable du taux de parenté au fil du temps pourrait s’expliquer par les changements apportés au système électoral afin d’en accroître la transparence et de le rendre socialement plus inclusif. Enfin, l’auteur conclut son article en suggérant des pistes en vue de recherches futures.

Taux de parenté depuis la première législature canadienne

Colloque du GCEP : Réglementer le lobbying au Canada

Article 7 / 11 , Vol 41 No. 1 (Printemps)

Colloque du GCEP : Réglementer le lobbying au Canada

Le lobbying est une activité légitime au sein d’une société démocratique. Toutefois, à l’instar des politiciens, les lobbyistes savent bien que leur profession n’est pas toujours tenue en haute estime par le grand public. Au cours d’un récent colloque du Groupe canadien d’étude des parlements, un lobbyiste-conseil a d’ailleurs lancé cette phrase à la blague pendant son exposé : « Je suis la racine de tous les maux. » Les participants au colloque ont examiné les attitudes à l’égard du lobbying au Canada et la manière dont les lois et règlements en la matière ont influé sur le développement de cette activité depuis les années 1980, et ils se sont questionné sur l’efficacité du système actuel. Le dernier groupe de lobbyistes à avoir pris la parole a discuté du fait que leur travail était souvent mal compris et a expliqué pourquoi leur très mauvaise réputation repose sur des idées dépassées de trafic d’influence ainsi que sur les gestes répréhensibles d’une poignée de lobbyistes.

La réglementation en matière de lobbying au Canada

Activités de l’APC

Article 8 / 11 , Vol 41 No. 1 (Printemps)

Activités de l’APC

Nouveau Président de l’Assemblée législative de la Saskatchewan

Le 12 mars, le député provincial Mark Docherty, du Parti de la Saskatchewan, s’est fait élire Président de l’Assemblée législative de la Saskatchewan. Il succède ainsi à Corey Tochor qui a démissionné en janvier pour tenter de se faire élire sous la bannière du Parti conservateur fédéral dans la circonscription de Saskatoon—University.

Sept députés (dont Glen HartDelbert KirschWarren MichelsonEric Olauson et Colleen Young du Parti de la Saskatchewan, ainsi que Danielle Chartier du NPD) ont brigué la présidence. M. Docherty, qui représente la circonscription de Regina Coronation Park, a gagné au cinquième tour de scrutin.

Sur les rayons

Article 10 / 11 , Vol 41 No. 1 (Printemps)

Sur les rayons

James T. McHugh, The Senate and the People of Canada – A Counterintuitive Approach to Reform of the Senate of Canada, Lexington Books, Lanham, Maryland, 2017, 296 pages

La portée du livre de James McHugh est très ambitieuse. En effet, cette nouveauté littéraire du domaine parlementaire se veut une vue d’ensemble et une évaluation complètes des considérations historiques, philosophiques, méthodologiques, constitutionnelles, institutionnelles et politiques concernant la réforme du Sénat… et tout cela, dans la partie I seulement! Dans la partie II, l’auteur propose un Sénat inspiré fortement de la Chambre des lords britannique, et suggère à cet effet des modifications constitutionnelles en s’appuyant sur argumentation détaillée. La partie III traite des options non constitutionnelles et de l’histoire récente, notamment les réformes du gouvernement Trudeau en 2016, et se conclut par la demande d’une réforme qui permettrait à la Chambre haute du Canada, dont les membres sont nommés, d’atteindre son plein potentiel.

Nouveaux titres d’intérêt

Article 9 / 11 , Vol 41 No. 1 (Printemps)

Nouveaux titres d’intérêt

Sélection de publications récentes sur des études parlementaires, produite en collaboration avec la Bibliothèque du Parlement (novembre 2017 à février 2018)

Cracking the whips – Parliament’s whips have lost their edge, just as their role becomes vital », Economist, vol. 425, no 9066, 9 novembre 2017, p. 40 et 41.