À propos de la masse : Sénat (Le bâton noir)

À propos de la masse : Sénat (Le bâton noir)

Le bâton noir utilisé actuellement au Sénat du Canada n’est pas celui qui était utilisé à l’époque de la Confédération. Le premier bâton noir du Sénat du Canada a été perdu dans l’incendie qui a détruit le premier édifice du Parlement en 1916. Le nouveau bâton noir a été conçu par Garrard & Co ltée et présenté au Canada en 1918 à l’occasion d’une réunion tenue par l’Association parlementaire de l’Empire à la bibliothèque de la Chambre des lords, à Londres.

Intervention policière auprès de membres de l’Assemblée : de l’importance de respecter les privilèges parlementaires

Intervention policière auprès de membres de l’Assemblée : de l’importance de respecter les privilèges parlementaires

Le 25 octobre 2017, un député de l’Assemblée nationale a été arrêté par l’Unité permanente anticorruption du Québec (UPAC). Les policiers de cette unité ont eu recours à un subterfuge pour l’attirer à l’extérieur de l’enceinte parlementaire afin de procéder à son arrestation. Dans les jours suivant cette dernière, le président a fait une déclaration en Chambre à ce sujet et le député en cause (contre lequel aucune accusation n’a été portée) s’est adressé à ses collègues au moyen de la procédure « d’explication sur un fait personnel ». Le leader parlementaire de l’opposition officielle a alors soumis plusieurs questions de directive au président au sujet des droits et privilèges des parlementaires face au travail policier. Dans cet article, le président de l’Assemblée nationale relate les faits entourant cet événement hors du commun et résume les principaux constats et conclusions de la directive qu’il a rendue dans cette affaire. L’article s’inspire d’un discours qu’il a prononcé à l’occasion de la 35e Conférence des présidents d’assemblée du Canada à Québec, en janvier 2018.

« De l’aide juridique lorsqu’on n’en trouve pas » : Orientations du travail en circonscription effectué par les députés de l’Assemblée législative de la Nouvelle-Écosse

« De l’aide juridique lorsqu’on n’en trouve pas » : Orientations du travail en circonscription effectué par les députés de l’Assemblée législative de la Nouvelle-Écosse

Le rôle des députés élus qui servent aux parlements de Westminster est contesté. Alors que certains chercheurs formulent l’hypothèse que le rôle des députés élus est d’obliger le gouvernement à rendre des comptes , les députés élus ne sont pas nécessairement de cet avis et ne se conforment pas nécessairement à ce rôle. Cet article alimente la discussion concernant les rôles parlementaires en traitant de l’importance que semblent accorder les députés de l’Assemblée législative (DAL) de la Nouvelle-Écosse au travail effectué en circonscription, selon leurs attitudes et leur comportement. L’auteure s’appuie sur une série d’entrevues menées auprès d’anciens DAL de la Nouvelle-Écosse, où le travail en circonscription s’est avéré être un thème principal dans la carrière des députés élus. *Pour les besoins de cet article, la traduction traitera tous les députés interrogés comme étant des hommes.

Sélection et nomination des greffiers des provinces et territoires au Canada

Sélection et nomination des greffiers des provinces et territoires au Canada

Les greffiers occupent un poste extrêmement important dans les assemblées parlementaires du Canada. Pourtant, leur parcours est généralement méconnu ou mal compris. Dans le présent article, l’auteure décrit brièvement le rôle et les responsabilités d’un greffier, la manière dont ce dernier cultive ses connaissances procédurales et l’évolution du processus de sélection et de nomination du poste.

Règles parlementaires concernant les projets de loi émanant de députés

Règles parlementaires concernant les projets de loi émanant de députés

Au Parlement du Canada, on remarque depuis quelques années que les projets de loi émanant de députés qui reçoivent la sanction royale sont de plus en plus nombreux et complexes. Ces projets de loi vont souvent au delà de simples dispositions consistant à modifier le nom d’une circonscription ou à instituer une journée commémorative. Ils s’attaquent désormais à la modification de mesures législatives d’une grande complexité, comme le Code criminel. Devant la multiplication des projets de loi de ce type et leur importance grandissante, le présent article aborde la question suivante : les règles du Parlement concernant les projets de loi émanant de députés sont elles adaptées à la nouvelle réalité? Ces règles donnent au gouvernement au pouvoir un contrôle énorme sur l’avancement des mesures législatives qu’il propose, mais elles n’en font pas de même pour les projets de loi émanant de députés. Compte tenu des ressources relativement limitées consacrées à ces projets de loi, nous sommes en droit de nous demander si la structure institutionnelle actuelle permet de composer avec leur poids toujours plus grand. Le présent article propose donc quelques mesures pour que les projets de loi émanant de députés soient débattus de manière franche et exhaustive, comme ils le méritent.

Introduction

Activités de l’APC

Activités de l’APC

L’Assemblée législative de l’Ontario a un nouveau Président

Le 11 juillet 2018, les députés provinciaux de l’Ontario ont procédé à l’élection du député progressiste-conservateur Ted Arnott comme Président de l’Assemblée législative. Élu dès le premier tour de scrutin, M. Arnott l’a remporté sur les autres candidats, les députés progressistes conservateurs Randy HillierJane McKenna et Rick Nicholls.

Représentant la circonscription de Wellington-Halton Hills, M. Arnott a été élu à l’Assemblée législative pour la première fois en 1990 et il a siégé sans interruption depuis. M. Arnott a déjà été vice président de l’Assemblée législative et il a fait partie de l’équipe des présidents de séance pendant 13 des 15 dernières années.

Nouveaux titres d’intérêt

Nouveaux titres d’intérêt

Sélection de publications récentes sur des études parlementaires, produite en collaboration avec la Bibliothèque du Parlement (mai 2018 à juillet 2018)

Berthier, Anouk, et Hugh M. Bochel, « Changing Times? : The Shifting Gender Balance of Scottish Parliament Committee Witnesses », blogue du PSA Parliaments Group, 5 p., le 1er mars 2018 [en anglais seulement].

Le Palais rose et le vert parlementaire

Le Palais rose et le vert parlementaire

Que ce soit pour représenter la royauté, les « gens ordinaires » ou la vie et la fertilité, ou encore pour répondre aux exigences de la télévision ou aux préférences personnelles (ou partisanes), les raisons sont nombreuses d’adopter certains tons et teintes dans les assemblées législatives du Canada. Dans le présent article, les auteurs expliquent pourquoi le Palais rose de l’Ontario contient tant de vert parlementaire, et comment certaines autres assemblées se sont servies de la gamme des couleurs pour leur décor.

À propos de la masse : Sénat

À propos de la masse : Sénat

L’origine de la masse du Sénat n’est pas bien connue. On sait que cette masse a été utilisée par le Conseil législatif de la Province du Canada de 1841 à 1867. Elle a probablement même été utilisée plus tôt par le Conseil législatif du Bas-Canada. Des parties de cette masse semblent dater du début du XIXe siècle, et d’autres sont certainement plus récentes.