Sur les rayons

Article 8 / 11 , Vol 43 No. 2 (Été)

Sur les rayons

Parliamentary Practice in British Columbia, cinquième édition. Rédactrice: Kate Ryan-Lloyd, greffière intérimaire de l’Assemblée législative. Rédacteurs adjoints : Artour Sogomonian, greffier à la procédure; Susan Sourial, greffière adjointe, Comités et relations interparlementaires; Ron Wall, gestionnaire, Services de recherche des comités.

L’adage dit qu’il ne faut pas juger un livre à sa couverture. Dans le cas de la cinquième édition de Parliamentary Practice in British Columbia, la couverture est révélatrice à certains égards, non pas visuellement mais plutôt en raison de sa taille : il s’agit d’un ouvrage grand format, dont la lecture révèle les vastes ambitions.

Pour la rédaction, Kate Ryan-Lloyd, nommée greffière de l’Assemblée législative de la Colombie Britannique, et son équipe se sont fondées sur l’œuvre novatrice de E. George MacMinn, auteur des quatre premières éditions et ancien greffier aguerri et très respecté. Naturellement, Mme Ryan-Lloyd lui exprime toute sa reconnaissance, mais c’est dans une optique bien nouvelle qu’elle a mené son projet.

Dans la préface de la troisième édition publiée en 1997, M. MacMinn observait qu’après 10 ans, une nouvelle édition s’imposait, « puisqu’un outil parlementaire est utile à l’Assemblée législative dans la seule mesure où il est à jour. » (iii) [TRADUCTION]

La structure et le contenu des quatre premières éditions en faisaient des ouvrages de référence à l’intention des parlementaires. À l’image du Règlement annoté et formulaire de la Chambre des communes du Canada d’Arthur Beauchesne, ces quatre éditions contenaient des passages concis d’information procédurale à intégrer dans les décisions ou déclarations du Président. Servant essentiellement à des parlementaires, elles contenaient peu d’éléments historiques ou constitutionnels.

Dans sa préface, Mme Ryan-Lloyd établit clairement que l’ouvrage s’adresse à un auditoire plus vaste, et que ses visées sont plus générales : « La nouvelle édition de distingue par différents éléments : un contenu approfondi, des sections numérotées, des renseignements clés dans les renvois, un index amélioré et une conception moderne. J’espère que cela rendra l’ouvrage plus convivial et accessible pour les députés et tous les Britanno-Colombiens. » (v) (C’est nous qui soulignons.) « Je sais que l’ouvrage demeurera un outil de référence utile pour les députés, les greffiers au Bureau et le personnel. J’espère également qu’il rendra les activités de l’Assemblée législative plus transparentes et compréhensibles. Le fait qu’il soit accessible en ligne permettra aux Britanno-Colombiens d’accéder plus facilement à leur grande institution publique qu’est l’Assemblée législative. » (vi) [TRADUCTION]

Ainsi, la cinquième édition se veut aussi utile que les quatre autres, mais offre en plus un certain contenu encyclopédique sur la procédure parlementaire, ses origines et son évolution. Le livre se rapproche ainsi de l’ouvrage d’Erskine May et de La procédure et les usages de la Chambre des communes et se distancie de l’ouvrage de Beauchesne et de ses quatre versions antérieures.

Les ambitieux objectifs de départ sont-ils atteints? Les qualités esthétiques de l’ouvrage sont indéniables. Les pages font 22 par 28 cm (8,5 par 11 pouces), et de vastes marges les entourent. Les quatre premières éditions ne contenaient que du texte – aucun graphique, tableau ou élément visuel. La cinquième édition contient quant à elle des photographies en couleurs et des plans d’architecture, et on utilise de la couleur dans le texte pour souligner certains éléments. Du point de vue visuel, la cinquième édition se démarque des autres manuels de la procédure.

En ce qui concerne le contenu, les quatre premières éditions étaient numérotées à l’image de la numérotation du Règlement. La cinquième édition est quant à elle structurée en 18 chapitres thématiques. Le premier chapitre présente un résumé historique et constitutionnel. Dans les chapitres subséquents, on passe des thèmes généraux (la base de la procédure, le rôle des députés, etc.) aux thèmes particuliers. Chaque chapitre s’amorce par une introduction; suivent ensuite les questions de plus en plus précises et techniques.

Toutes les qualités visuelles de l’ouvrage et sa structure ne changeront toutefois rien au fait que peu de Britanno-Colombiens voudront lire un manuel de la procédure de A à Z. Ce qu’ils n’ont d’ailleurs pas besoin de faire pour mieux comprendre l’Assemblée législative. Le lecteur profane peut déjà en apprendre beaucoup en lisant le premier chapitre et les introductions des chapitres subséquents.

Cela dit, si le public l’adopte comme outil pédagogique, ce sera sans doute parce qu’il est disponible en ligne. La clé sera donc de faire la promotion de cette ressource auprès des éventuels utilisateurs et de les orienter quant à son utilisation.

La conception d’un manuel de la procédure s’adressant à un auditoire général peut se heurter à un écueil : celui de devenir moins utile ou convivial pour les députés, les greffiers au Bureau et les autres praticiens. Dans le cas présent, l’écueil a été évité.

Par exemple, l’organisation des chapitres par thème aurait pu obliger les praticiens à fouiller pour obtenir un renseignement sur une disposition précise du Règlement. La cinquième édition contient toutefois un index des dispositions du Règlement par numéro, et on y indique la page des renvois à chacune des dispositions.

L’ouvrage contient d’autres caractéristiques importantes : un index et une table des matières détaillés; des chapitres séparés en sections numérotées pour faciliter la consultation; le Règlement et les lois pertinentes en date du 1er janvier 2020; sept annexes contenant de l’information historique et la notice des sources citées.

Le contenu nécessaire à un ouvrage de référence utile est bien présent et organisé de manière optimale. Bien sûr, l’utilisateur chevronné personnalisera rapidement son exemplaire : coins de page pliés, passages soulignés, annotations, etc.

Même dans les conditions les meilleures, l’élaboration d’un manuel de la procédure est ardue. On sait que les dernières années ont parfois été houleuses à l’Assemblée législative de la Colombie-Britannique. Mme Ryan-Lloyd et son équipe méritent des éloges, car cette cinquième édition a vu le jour en dépit des perturbations.

Dans la préface, Mme Ryan-Lloyd remercie également le Président Plecas et tous les députés du Comité de gestion de l’Assemblée législative « qui ont soutenu la production de la cinquième édition. » (vi) [TRADUCTION] Cette gratitude est bien légitime, car on se doute qu’il aurait été beaucoup plus facile de simplement mettre à jour la quatrième édition. Heureusement, le Président et le Comité de gestion ont convenu du besoin d’élargir les horizons. Leur confiance à l’égard de Mme Ryan-Lloyd et de son équipe était méritée. Les députés, les greffiers au Bureau, le personnel et tous les BritannoColombiens y trouveront leur compte. Le défi consistera à faire connaître au plus grand nombre cette ressource exceptionnelle.

Floyd McCormick

Greffier à la retraite, Assemblée législative du Yukon