Table ronde : Réforme parlementaire : le chemin parcouru et les orientations potentielles

Article 3 / 12 , Vol 39 No. 1 (Printemps)

Table ronde : Réforme parlementaire : le chemin parcouru et les orientations potentielles

En mai 2015, le Groupe canadien d’étude des parlements a tenu une conférence à Ottawa pour discuter des initiatives de réforme parlementaire du passé, du présent et de l’avenir. Quelques-uns des intervenants à la table ronde ont traité des réformes récentes et des perspectives de changement à court terme au Parlement et ont exprimé leur optimisme ou leur pessimisme devant les chances d’une évolution favorable.

RPC : Le programme de la conférence du Groupe canadien d’étude des parlements était structuré en toute souplesse autour de trois axes : qu’avons-nous fait, où en sommes-nous et où allons-nous? Je voudrais reprendre une structure semblable ici. Pourriez-vous nous dire rapidement comment le Parlement a changé et évolué au cours des 20 ou 30 dernières années?

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Sur les rayons Vol 36 No 4

Article 11 / 13 , Vol 36 No 4 (Hiver)

Sur les rayons

The Voice of the Backbenchers: The 1922 Committee Par Philip Norton, Conservative History Group, Londres, 2013, 86 p.

En principe, le Canada et le Royaume-Uni ont en commun une forme de gouvernement similaire, appelée « modèle de Westminster ». Toutefois, on pourrait faire valoir que le Canada ne suit ce modèle qu’en apparence, et ce n’est ni en raison de notre constitution fédérale ni des limites imposées par la Charte canadienne et la Cour suprême à la souveraineté parlementaire, ni de toute autre distinction constitutionnelle apparente.

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Sur les rayons Vol 36 No 3

Article 9 / 11 , Vol 36 No 3 (Automne)

Sur les rayons

Ne s’arrêtant pas au succès de ses trois ouvrages précédents sur la Couronne, le Sénat et la Chambre des communes, David Smith vise un grand chelem en se penchant sur l’opposition parlementaire. D’une certaine façon, il s’agit de son livre le plus important, en partie parce qu’il y a très peu d’écrits sur le sujet, mais surtout parce qu’il démystifie l’opposition tout en expliquant le conflit constitutionnel actuel entre les défenseurs du gouvernement responsable fondé sur le modèle Westminster et les absolutistes de la démocratie.

Une grande partie du livre relate des faits historiques. Il y est question du système d’opposition classique au sein d’un système bipartite, qui était en place jusqu’à 1921, et des légères différences qu’a entraînées l’arrivée en scène de partis minoritaires de 1921 à 1992.

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Sur les rayons Vol 36 No 1

Article 10 / 12 , Vol 36 No 1 (Printemps)

Sur les rayons

Challenges of Minority Governments in Canada, par Marc Gervais, Ottawa, Invenire Books, 2012.

Au Canada, les ouvrages universitaires sur les gouvernements minoritaires sont peu abondants, malgré le fait qu’il y a eu neuf gouvernements de ce type au niveau fédéral depuis 1957 et beaucoup plus dans les provinces. Peter Russell (Two Cheers for Minority Government, 2008) a brossé un tableau idyllique des avantages possibles, alors que d’autres se sont montrés plus critiques, à la lumière de l’expérience récente.

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Sur les rayons Vol 35 No 4

Article 11 / 13 , Vol 35 No 4 (Hiver)

Sur les rayons

Odgers’ Australian Senate Practice, 13e édition, publié sous la direction de Harry Evens et Rosemary Laing, Canberra, Ministère du Sénat, 2012, 942 p.

La publication de la 13e édition du Odgers’ Australian Senate Practice se révèle un merveilleux hommage à James Rowland Odgers, greffier du sénat australien de 1965 à 1979, et à Harry Evens, qui a occupé ce poste de 1988 à 2009. M. Odgers, qui a commencé à élaborer cet ouvrage qui fait autorité en matière parlementaire en 1953, a édité cinq versions du livre, la sixième ayant été produite en 1991, après son décès, mais avec le matériel qu’il avait préparé. M. Evens, le greffier du Sénat australien qui a servi le plus longtemps, a écrit toutes les éditions subséquentes, cosignant la 13e édition avec la greffière actuelle, Rosemary Laing, qui est au service du Sénat depuis 22 ans. L’ouvrage constituera sans aucun doute un outil inestimable pour le président et les présidents de comités, puisqu’il répondra à leurs questions sur la façon dont la législature doit traiter les affaires qui leur sont présentées. Les étudiants du constitutionnalisme qui suivent les travaux du Sénat s’en serviront également pour déterminer si ce dernier remplit bien ses fonctions constitutionnelles relatives au pouvoir exécutif, à la Chambre des représentants et au pouvoir judiciaire.

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50e Conférence de la région canadienne de l’APC, Québec

Article 8 / 9 , Vol 35 No 2 (Été)

50e Conférence de la région canadienne de l’APC, Québec

La 50e Conférence de la Région canadienne de l’Association parlementaire du Commonwealth (APC) aura lieu à Québec du 15 au 21 juillet 2012. Le présent article retrace l’évolution de la Région canadienne, en s’attardant plus particulièrement sur les conférences déjà organisées par la Section du Québec.

Selon Ian Imrie, ancien secrétaire-trésorier de la Région canadienne, au départ, les réunions des représentants canadiens de l’Association parlementaire du Commonwealth visaient notamment à aider les législateurs à mieux comprendre le processus parlementaire :

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