Les parlements dans une pandémie

Article 2 / 14 , Vol 43 No 3 (Automne)

Les parlements dans une pandémie

Aviez-vous une pandémie mondiale sur votre carte de bingo 2020? Pourtant, il y a maintenant des mois que cet événement a profondément bouleversé notre vie personnelle et professionnelle.

De nombreux travailleurs non essentiels ont été renvoyés à la maison pour limiter la propagation de la COVID-19. Certains ont été mis à pied, d’autres ont commencé à travailler de chez eux. Les écoles ont été fermées et de nombreux étudiants ont connu ce qui est probablement la plus longue relâche scolaire de l’histoire. Nos institutions, notamment nos parlements, se sont adaptées à un monde où les exigences de la santé publique liées à la distanciation physique ont tout bouleversé, de la disposition des sièges en chambre aux délibérations par vidéoconférence, en passant par le fait que des députés de l’opposition sont devenus membres de comités du cabinet.

Continuer la lecture de « Les parlements dans une pandémie »

Place aux bibliothèques parlementaires

Article 2 / 15 , Vol 43 No. 1 (Printemps)

Place aux bibliothèques parlementaires

À l’ère de l’information au bout des doigts, des réponses dans Google en un seul clic, et du déclin des publications imprimées et du besoin d’en posséder sur support papier, devrait-on se poser la question de savoir ce qu’il reste de nos bibliothèques?

Dans ce numéro thématique sur les bibliothèques parlementaires, la Revue parlementaire canadienne répond à quelques questions, et constate que malgré un changement d’orientation au fil des ans, ces dernières demeurent une ressource importante pour les personnes et les institutions qu’elles servent.

Continuer la lecture de « Place aux bibliothèques parlementaires »

Conférence du GCEP : Le Parlement et les tribunaux

Article 7 / 13 , Vol 42 No. 4 (Hiver)

Conférence du GCEP : Le Parlement et les tribunaux

Dans le cadre de sa conférence annuelle, le Groupe canadien d’étude des parlements (GCEP) s’est penché sur la relation importante, complexe et évolutive entre le Parlement et les tribunaux. De plus en plus, les tribunaux consultent les débats parlementaires pour éclairer leurs jugements, tandis que les parlementaires citent des décisions judiciaires pour justifier leurs actions ou leur inaction. Quatre panels ont été organisés pour examiner les thèmes suivants : quand et comment le Parlement cherche à informer les tribunaux, la mesure dans laquelle les tribunaux comprennent le Parlement, le rôle joué par chacune des institutions dans l’architecture constitutionnelle du Canada, et les multiples facettes de cette relation,
allant des pouvoirs de renvoi à la disposition de dérogation.

Will Stos Continuer la lecture de « Conférence du GCEP : Le Parlement et les tribunaux »

Colloque du GCEP : La participation des parlementaires aux questions législatives

Article 8 / 13 , Vol 42 No. 4 (Hiver)

Colloque du GCEP : La participation des parlementaires aux questions législatives

Lorsqu’ils exercent leurs fonctions législatives, les parlementaires proposent et modifient des lois et ils examinent des règlements. Au cours de ce colloque, on a traité des réalités pratiques liées à l’élaboration des lois dans le contexte parlementaire, et on a fait un survol de l’évolution des usages législatifs du Parlement, qui découle de plusieurs facteurs, parmi lesquels on peut mentionner la hausse du nombre de mesures législatives et de modifications présentées par le Sénat, ainsi que l’étude de plus en plus fréquente des messages à la Chambre des communes. Peu importe que les
parlementaires soient des juristes d’expérience ou qu’ils n’aient aucune expérience juridique, ils participent tous au processus législatif; ce colloque visait à analyser la façon dont ils s’acquittent de leur tâche, et ce que cela signifie pour notre démocratie.

Will Stos Continuer la lecture de « Colloque du GCEP : La participation des parlementaires aux questions législatives »

Nouveaux titres d’intérêt

Article 10 / 11 , Vol 42 No. 1 (Printemps)

Nouveaux titres d’intérêt

Choix d’articles dans le domaine des études parlementaires (decembre 2018 à mars 2019)

Bell, Lauren C. « Obstruction in parliaments: a cross-national perspective », The Journal of Legislative Studies, vol. 24, no 4, décembre 2018, p. 499-525.

Continuer la lecture de « Nouveaux titres d’intérêt »

Sur les rayons

Article 9 / 11 , Vol 42 No. 1 (Printemps)

Sur les rayons

Adam M. Dodek, The Charter Debates: The Special Joint Committee on the Constitution, 1980-81, and the Making of the Canadian Charter of Rights and Freedoms.

Dans The Charter Debates, Adam M. Dodek ressuscite l’histoire oubliée des débats sur la Charte canadienne des droits et libertés. Il y analyse les travaux du Comité mixte spécial du Sénat et de la Chambre des communes sur la Constitution du Canada (le Comité mixte), qui a étudié durant trois mois, de novembre 1980 à février 1981, le projet de Charte. Le Comité mixte a tenu 106 réunions en 56 jours de séance et consacré 276,5 heures à entendre des spécialistes et des témoins représentant divers groupes. Selon M. Dodek, c’était la « première fois que des Canadiens ordinaires participaient à l’évolution constitutionnelle plutôt que d’être de simples observateurs ou des sujets silencieux (p. 4). Cette situation a alors justifié le processus et établi un précédent pour les futures questions constitutionnelles. Le principal argument de M. Dodek tient au fait que les délibérations du Comité mixte revêtent une importance, non seulement pour l’histoire constitutionnelle, mais également pour les tribunaux, qui devraient les considérer comme des sources légitimes pour l’interprétation de la Charte.

Continuer la lecture de « Sur les rayons »

Pleins feux sur 42 : Changements, défis et bouleversements

Article 6 / 15 , Vol 41 No. 4 (Hiver)

Durant l’année qui mènera à l’élection générale fédérale de 2019, le Groupe canadien d’étude des parlements a réuni des fonctionnaires du Parlement ainsi que des observateurs et des parlementaires intéressés pour examiner ce qui ressort de la présente législature et ce que pourrait réserver l’avenir. Dans le cadre de cette conférence très courue, quatre groupes de discussion ont exploré les changements et les défis que vivent les deux Chambres à la suite des récentes innovations procédurales et structurelles. Dans le présent article, l’auteur résume les travaux de chaque groupe de discussion et une partie de la discussion ayant suivi les présentations.

L’évolution de la relation bicamérale

Continuer la lecture de « Pleins feux sur 42 : Changements, défis et bouleversements »

La Colline du Chatrlement : La colonie de chats de la capitale

Article 1 / 15 , Vol 41 No. 4 (Hiver)

La Colline du Parlement offre un certain nombre d’attractions incontournables : la Tour de la Paix, la Bibliothèque du Parlement, des statues de premiers ministres et d’autres personnages célèbres de l’histoire canadienne… Mais pendant des décennies, la colonie de félins de la Colline du Parlement a elle aussi attiré chaque jour des centaines de curieux et de fervents amateurs de chats. D’abord amenés sur la Colline pour chasser les rongeurs, les chats ont fini par jouir d’une vie relativement paisible. Ces chatons bien nourris et bien soignés ont passé leur temps au soleil et ont conquis le cœur des parlementaires, du personnel, des visiteurs et des touristes. Dans cet article, nous célébrons la colonie féline (et le sanctuaire) de la Colline du Parlement. Bien que celle-ci n’existe plus, les souvenirs de ces félins amicaux et poilus ne sont pas près de s’effacer.

Lors de débats vigoureux à la Chambre des communes ou au Sénat, les parlementaires peuvent, en se battant verbalement, être comme chien et chat. Cependant, pendant près d’un siècle (ou plus), de vrais chats ont vécu une existence paisible à deux pas de ces Chambres.

Continuer la lecture de « La Colline du Chatrlement : La colonie de chats de la capitale »

Activités de l’APC

Article 4 / 9 , Vol 41 No. 3 (Automne)

Activités de l’APC

L’Assemblée législative de l’Ontario a un nouveau Président

Le 11 juillet 2018, les députés provinciaux de l’Ontario ont procédé à l’élection du député progressiste-conservateur Ted Arnott comme Président de l’Assemblée législative. Élu dès le premier tour de scrutin, M. Arnott l’a remporté sur les autres candidats, les députés progressistes conservateurs Randy HillierJane McKenna et Rick Nicholls.

Représentant la circonscription de Wellington-Halton Hills, M. Arnott a été élu à l’Assemblée législative pour la première fois en 1990 et il a siégé sans interruption depuis. M. Arnott a déjà été vice président de l’Assemblée législative et il a fait partie de l’équipe des présidents de séance pendant 13 des 15 dernières années.

Continuer la lecture de « Activités de l’APC »