Politique sur le harcèlement en milieu de travail dans un contexte parlementaire

L’élaboration et la mise en place de balises qui touchent directement les relations de travail posent des défis uniques dans un contexte où de nombreux employeurs distincts cohabitent, comme à l’Assemblée nationale du Québec. Dans cet article, l’auteure décrit comment un Groupe de travail multipartite a examiné les meilleures pratiques de prévention et de gestion des situations de harcèlement en milieu de travail, pour ensuite les adapter aux particularités d’un Parlement. La réflexion profonde et rigoureuse des membres du Groupe de travail a permis de dégager une politique consensuelle qui a été par la suite communiquée de façon proactive à tous les acteurs.

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À propos de la masse: Saskatchewan

Article 2 / 10 , Vol 39 No. 2 (Été)

À propos de la masse: Saskatchewan

L’actuelle masse de l’Assemblée législative de la Saskatchewan, fabriquée en 1906, a servi pour la première fois en mars de cette même année à l’occasion de l’ouverture de la première session de la première législature de l’Assemblée. Faite de laiton plaqué d’or massif et mesurant environ 1,20 m, la masse a été achetée auprès de la maison Ryrie Bros. Ltd. de Toronto au prix de 340,00 $. La tête représente une couronne royale dont les arches sont surmontées d’une croix de Malte et des armoiries royales au sommet, lesquelles symbolisent l’autorité de la Couronne. Chaque côté est orné d’une gerbe de blé représentant la richesse agricole de la province, un castor symbolise le Canada et le monogramme E.R. VII représente le souverain de l’époque, Édouard VII. Le manche et la base sont ornés d’un trèfle d’un chardon et d’une rose entrelacés.

L’inscription en latin autour des armoiries royales pourrait se traduire ainsi : Édouard Sept, par la Grâce de Dieu, Roi des îles britanniques et des dominions britanniques au-delà des mers, Défenseur de la Foi, Empereur des Indes.

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L’organisation des coulisses du pouvoir : le personnel politique et les bureaux des députés fédéraux

Article 3 / 10 , Vol 39 No. 2 (Été)

L’organisation des coulisses du pouvoir : le personnel politique et les bureaux des députés fédéraux

Cet article tente de définir le travail des employés des parlementaires fédéraux pour que leur poste, leurs responsabilités et finalement leur rôle soient mieux compris par les observateurs parlementaires et le public en général. Pour commencer, l’auteur aborde le rôle d’un employé de député afin de produire une description de poste regroupant les tâches et responsabilités communes. Ensuite, il analyse et définit de possibles structures organisationnelles pour les bureaux des députés en se fondant sur ses propres observations.

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La Couronne et le pouvoir du premier ministre

Article 4 / 10 , Vol 39 No. 2 (Été)

La Couronne et le pouvoir du premier ministre

Dans cet article, l’auteur expose dans le détail la relation entre la Couronne et le pouvoir du premier ministre sous l’angle de la convention sur la confiance et des prérogatives royales. Il explique en quoi le statut du premier ministre, à titre de premier conseiller de la reine, complique l’application de la convention sur la confiance, soit le moyen par lequel la Chambre détermine, en définitive, qui dirige le Cabinet au pouvoir. Il explique ensuite que la discrétion dont dispose le premier ministre pour exercer des prérogatives royales clés sert de fondement à la centralisation du gouvernement autour de sa charge. Enfin, plutôt que de voir la centralisation du pouvoir entre les mains du premier ministre comme une forme de « présidentialisation », l’auteur soutient qu’il serait plus juste de la considérer comme une forme de « monarchisation » qui tire ses origines de l’autorité royale.

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Les Autochtones au Parlement : réamorcer le dialogue

Article 5 / 10 , Vol 39 No. 2 (Été)

Les Autochtones au Parlement : réamorcer le dialogue

Tout en admettant la profonde ambivalence qui existe dans la classe politique autochtone au sujet de l’intérêt d’une plus forte représentation au Parlement, au vu d’une longue histoire de colonialisme et d’exclusion formelle du monde de la politique, l’auteur postule que ce serait une erreur de laisser de côté la réforme parlementaire dans la recherche plus large de réconciliation qui est en cours. Sans préjuger des résultats de certaines réformes préconisées, l’auteur dessine à grands traits quelques modèles historiques, tant au Canada qu’à l’étranger, et évoque les difficultés à surmonter pour réamorcer le dialogue.

Les peuples autochtones jouent un rôle de plus en plus central dans la vie politique au Canada. Des éléments comme le mouvement Idle No More ou encore les différends constants au sujet de l’extraction des ressources suscitent dans les groupes non autochtones une attention et un investissement intellectuel d’un type nouveau. Plus que jamais, le défi de bâtir une communauté politique consensuelle après la période du colonialisme est une préoccupation qui se situe entièrement dans la société majoritaire. Mais, chose curieuse, la question de la réforme des institutions politiques a plutôt été reléguée dans l’ombre. On peut dire, plus particulièrement, que la réforme parlementaire et la « décolonisation » se situent dans des univers intellectuels distincts.

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Le Groupe canadien d’étude des questions parlementaires : Séminaire sur le personnel politique

Article 6 / 10 , Vol 39 No. 2 (Été)

Le Groupe canadien d’étude des questions parlementaires : Séminaire sur le personnel politique

Des députés d’arrière-ban aux ministres du cabinet, les parlementaires dépendent de l’aide du personnel politique pour s’acquitter des nombreuses responsabilités de leur poste. Cependant, le rôle du personnel politique dans la démocratie parlementaire n’est pas bien compris. Soulignant le nombre croissant de membres du personnel ministériel et une croissance similaire de leur importance perçue dans le processus de prise de décisions du gouvernement, le Groupe canadien d’étude des questions parlementaires (GCEP) a tenu, le 18 mars 2016, un séminaire composé de deux groupes de discussions auxquels ont participé des membres du personnel politique actuel et passé, des fonctionnaires et des universitaires afin d’examiner le rôle du personnel politique et ses interactions avec la fonction publique. On a également demandé aux experts s’ils étaient d’avis que des réformes s’imposaient pour s’adapter à la position unique qu’occupe le personnel politique au sein du régime parlementaire. Continuer la lecture de « Le Groupe canadien d’étude des questions parlementaires : Séminaire sur le personnel politique »

Activités de l’APC : La scène canadienne Vol 39 No 2

Article 7 / 10 , Vol 39 No. 2 (Été)

Activités de l’APC : La scène canadienne

Nouveau Président à l’Assemblée législative de la Saskatchewan

À l’issue de deux tours de scrutin, les députés de la 28e législature de l’Assemblée législative de la Saskatchewan ont élu comme nouveau Président le député de Saskatoon Eastview, Corey Tochor. M. Tochor a défait le Président sortant Dan D’Autremont, qui occupait ce rôle depuis 2011, et Gregory Brkich, député d’Arm River.

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Nouveaux titres d’intérêt Vol 39 No 2

Article 8 / 10 , Vol 39 No. 2 (Été)

Nouveaux titres d’intérêt

Sélection de publications récentes sur des études parlementaires, produite en collaboration avec la Bibliothèque du Parlement (février 2016 à avril 2016)

Alford, Patrick Ryan. « War with ISIL: Should Parliament decide? », Review of Constitutional Studies/Revue d’études constitutionnelles, vol. 20, no 1, p. 118-144, (2015).

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