Les fondements du parlementarisme québécois, 1764-1791

Se fondant sur des recherches effectuées pour sa thèse de doctorat, l’auteur présente une position qui va à l’encontre de l’interprétation consensuelle voulant que le point de départ du parlementarisme québécois a été la première réunion de la Chambre d’assemblée du Bas Canada, qui a eu lieu le 17 décembre 1792. Il montre plutôt que le parlementarisme dans la province de Québec existait sous une forme rudimentaire à compter de 1764 et explique comment il s’est développé pendant près de 30 ans.

Le 17 décembre 1792, les premiers députés de la Chambre d’assemblée du Bas-Canada se réunissent dans la chapelle du palais épiscopal à Québec. Cet événement historique a été considéré comme le point de départ du parlementarisme québécois. Je m’inscris pourtant en rupture avec cette interprétation consensuelle. Dans ma thèse de doctorat, intitulée Aux sources du parlementarisme dans la Province de Québec, 1764-1791, il est démontré que les fondements du parlementarisme québécois précèdent l’Acte constitutionnel de 1791¹.

Continuer la lecture de « Les fondements du parlementarisme québécois, 1764-1791 »

Le 225e anniversaire des institutions parlementaires du Québec

Article 7 / 12 , Vol 40 No 2 (Été)

Le 225e anniversaire des institutions parlementaires du Québec

Pour célébrer et commémorer le 225e anniversaire des institutions parlementaires du Québec, l’Assemblée nationale a lancé une exposition intitulée « 1792. La naissance d’un Parlement. » Dans cet article, l’auteur présente des faits saillants de l’exposition et explique pourquoi les caricatures y occupent une place centrale.

Le 4 avril 2017, à l’hôtel du Parlement de Québec, le président de l’Assemblée nationale, M. Jacques Chagnon a procédé au lancement officiel des célébrations du 225e anniversaire des institutions parlementaire du Québec. Dans son discours, il a souligné que « ce n’est pas tous les jours, en effet, que nous pouvons nous rappeler à quel point l’Assemblée nationale, son autorité, ses champs de compétences et tous les pouvoirs qui y sont maintenant rattachés sont tributaires de ce qui s’est joué chez nous il y a 225 ans et qui a façonné notre démocratie québécoise ».

Continuer la lecture de « Le 225e anniversaire des institutions parlementaires du Québec »

Esquisses des parlements et de leur passé : Les boiseries de l’hôtel du Parlement de Québec Vol 39 No 2

Article 10 / 10 , Vol 39 No. 2 (Été)

Esquisses des parlements et de leur passé : Les boiseries de l’hôtel du Parlement de Québec Vol 39 No 2

Fidèle à la devise Je me souviens, l’hôtel du Parlement de Québec nous présente, comme un livre ouvert, une galerie de personnages glorieux.

Continuer la lecture de « Esquisses des parlements et de leur passé : Les boiseries de l’hôtel du Parlement de Québec Vol 39 No 2 »

Les plus anciens règlements parlementaires au Québec et au Canada

Article 7 / 13 , Vol 38 No.4 (Hiver)

Les plus anciens règlements parlementaires au Québec et au Canada

L’objet de cet article est de brosser un portrait des plus anciens règlements écrits des premières « provinces canadiennes ». Il s’agit par la même occasion de présenter deux règlements inédits de la Province de Québec et du Bas-Canada.

Du XIV^e siècle jusqu’au début du XIX^e siècle, les usages parlementaires de la Chambre des communes relèvent davantage de la coutume et de la pratique que de la règle écrite explicite². Ce n’est qu’en 1810 que les Communes codifient officiellement quelques-unes de leurs procédures à titre de Standing Orders³.

Continuer la lecture de « Les plus anciens règlements parlementaires au Québec et au Canada »