Sur les rayons Vol 35 No 4

Article 11 / 13 , Vol 35 No 4 (Hiver)

Sur les rayons

Odgers’ Australian Senate Practice, 13e édition, publié sous la direction de Harry Evens et Rosemary Laing, Canberra, Ministère du Sénat, 2012, 942 p.

La publication de la 13e édition du Odgers’ Australian Senate Practice se révèle un merveilleux hommage à James Rowland Odgers, greffier du sénat australien de 1965 à 1979, et à Harry Evens, qui a occupé ce poste de 1988 à 2009. M. Odgers, qui a commencé à élaborer cet ouvrage qui fait autorité en matière parlementaire en 1953, a édité cinq versions du livre, la sixième ayant été produite en 1991, après son décès, mais avec le matériel qu’il avait préparé. M. Evens, le greffier du Sénat australien qui a servi le plus longtemps, a écrit toutes les éditions subséquentes, cosignant la 13e édition avec la greffière actuelle, Rosemary Laing, qui est au service du Sénat depuis 22 ans. L’ouvrage constituera sans aucun doute un outil inestimable pour le président et les présidents de comités, puisqu’il répondra à leurs questions sur la façon dont la législature doit traiter les affaires qui leur sont présentées. Les étudiants du constitutionnalisme qui suivent les travaux du Sénat s’en serviront également pour déterminer si ce dernier remplit bien ses fonctions constitutionnelles relatives au pouvoir exécutif, à la Chambre des représentants et au pouvoir judiciaire.

Continuer la lecture de « Sur les rayons Vol 35 No 4 »

La tradition parlementaire et l’héritage de la guerre de 1812

Article 5 / 12 , Vol 35 No 3 (Automne)

La tradition parlementaire et l’héritage de la guerre de 1812

Cette année, à l’occasion du bicentenaire de la guerre de 1812, de nombreux Canadiens célébreront la tradition militaire du pays. Nos traditions parlementaires remontent à plus de deux siècles et nous avons tendance à les tenir pour acquises. Si l’issue de la guerre contre les États-Unis avait été différente, nous aurions peut-être eu un autre régime de gouvernance. Il ne faudra jamais oubliée la dette parlementaire contractée envers les personnes qui se sont battues lors de ce conflit. Le présent article soutient que nous devrions prendre un peu de temps pour réfléchir à nos traditions parlementaires tout autant qu’à nos traditions militaires.

Notre tradition législative émane de deux sources principales. Il y a d’abord la législature de l’arrière-pays du Haut-Canada, dont la première séance s’est tenue le 17 septembre 1792 près de Niagara Falls, et, plus précisément, selon l’historien W.C. Croften, sous un arbre, une grosse pierre faisant office de bureau pour le greffier. Il y a ensuite la législature provinciale beaucoup plus nombreuse du Bas-Canada, qui s’est réunie à Québec dans une église du XVIIe siècle. Au moins cinq des grandes caractéristiques du Parlement canadien moderne découlent des procédures et des usages que ces assemblées ont établis avant 1812.

Continuer la lecture de « La tradition parlementaire et l’héritage de la guerre de 1812 »

Sur les rayons

Article 9 / 12 , Vol 34 No 4 (Hiver)

Sur les rayons

Tony Blair, A Journey, London, Arrow Books, format de poche, 2011, 718 p.

Ce livre perpétue la tradition des premiers ministres britanniques qui, à la fin de leur carrière, se remémorent leur vie et ce qu’ils laissent en héritage. John Major, Margaret Thatcher, Edward Heath, Harold Wilson, Anthony Eden, Clement Attlee, Ramsay MacDonald, Lloyd George, Arthur James Balfour, sans oublier Winston Churchill, Robert Peel et Robert Walpole, ont, en effet, tous écrit leurs mémoires.

Cette tradition n’a pas été aussi forte au Canada, peut-être parce que nous avons tendance à être plus modestes et effacés. S’il est vrai que Tupper, Borden, Diefenbaker, Pearson, Trudeau, Mulroney, Campbell, Chrétien et Martin ont tous publié des mémoires sur leur vie politique, Macdonald, Mackenzie, Abbott, Thompson, Bowell, Laurier, Meighen, Bennett, Saint-Laurent, Clark et Turner y ont, eux, renoncé. Il en est de même pour William Lyon Mackenzie King, le premier ministre canadien qui a servi le plus longtemps, même si son journal personnel a été publié plus tard.

Continuer la lecture de « Sur les rayons »

Une déclaration des principes d’éthique des présidents d’assemblée?

Article 6 / 12 , Vol 34 No 3 (Automne)

Une déclaration des principes d’éthique des présidents d’assemblée?

Les présidents d’assemblée ont un intérêt tout particulier à renforcer les comportements éthiques. Ils savent tous qu’un comportement respectueux et courtois de la part des membres de l’assemblée est apte à assainir l’atmosphère, à calmer un débat houleux et à faciliter le rétablissement, au sein du Parlement, d’un climat idéal où même la plus vive des controverses peut se dérouler sous le signe du respect mutuel et de l’honneur personnel et dans le respect de la procédure régulière, de manière que toutes les opinions puissent être protégées, même celles de la plus petite minorité. Dans d’autres professions, notamment chez les juges, on a tenté d’appliquer la théorie de l’éthique à des situations concrètes et de fixer des règles de déontologie. Depuis 2000, le Centre canadien d’éthique et de politique des entreprises organise, avec le Conference Board du Canada, un sommet des entreprises pour discuter des défis et du potentiel de l’éthique des affaires au pays. De nombreux ministères fédéraux se sont dotés d’un poste d’agent des valeurs et de l’éthique de la fonction publique, tandis que des ministères et organismes publics plus petits ont confié à leurs cadres des responsabilités accrues en la matière. L’auteur suggère que les présidents adoptent une déclaration d’éthique qui vise les présidents d’assemblée, afin de faire valoir l’importance de la déontologie dans les institutions parlementaires. Continuer la lecture de « Une déclaration des principes d’éthique des présidents d’assemblée? »

Sur les rayons

Article 8 / 11 , Vol 34 No 2 (Été)

Sur les rayons

The Saudi Majlis Ash-Shura: Its National & International Roles de Mohammed Abdullah Al-Muhanna, Riyad, 2009, 212 pages.

Il est très utile, avec l’intérêt croissant que suscitent le Moyen-Orient et ses révolutions où les insurgés réclament des sociétés plus ouvertes et plus démocratiques, de disposer d’ouvrages universitaires récents nous dévoilant les rouages de ces institutions législatives au sein de régimes autocratiques afin de mieux comprendre quels sont leurs pouvoirs officiels, leur structure, leur mode de fonctionnement, ainsi que les relations qu’elles entretiennent avec la société civile au sens large. Mohammed Abdullah Al-Muhanna, qui est né et vit toujours à Riyad, et diplômé de l’Université Washington (É.-U.) et de l’Université de Durham (R.-U.) nous offre un remarquable aperçu de l’une des assemblées parlementaires les plus intrigantes au monde, le Majlis Ash-Shura d’Arabie saoudite.

Continuer la lecture de « Sur les rayons »

Top