Nouveaux titres d’intérêt
Choix d’articles dans le domaine des études parlementaires (mars 2020 à mai 2020)
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Sur les rayons
Sur les rayons
Parliamentary Practice in British Columbia, cinquième édition. Rédactrice: Kate Ryan-Lloyd, greffière intérimaire de l’Assemblée législative. Rédacteurs adjoints : Artour Sogomonian, greffier à la procédure; Susan Sourial, greffière adjointe, Comités et relations interparlementaires; Ron Wall, gestionnaire, Services de recherche des comités.
L’adage dit qu’il ne faut pas juger un livre à sa couverture. Dans le cas de la cinquième édition de Parliamentary Practice in British Columbia, la couverture est révélatrice à certains égards, non pas visuellement mais plutôt en raison de sa taille : il s’agit d’un ouvrage grand format, dont la lecture révèle les vastes ambitions.
Activités de l’APC
Activités de l’APC
Nomination de la greffière de l’Assemblée législative
Le 2 mars, l’Assemblée législative a nommé à l’unanimité Kate Ryan-Lloyd greffière de l’Assemblée législative sur recommandation d’un comité spécial. Depuis, il y a eu deux ajouts au nouveau Groupe de leadership du greffier. Il s’agit de S. Suzie Seo, qui a assumé les fonctions de greffière et de conseillère parlementaire de façon permanente en avril 2020, et d’Artour Sogomonian, qui a été nommé au nouveau poste d’adjoint au greffier, Services parlementaires en mai 2020.
La collaboration entre parlementaires, le Cabinet, les caucus et les représentants des différents ordres au Canada
Les fondements du parlementarisme québécois, 1764-1791
Les fondements du parlementarisme québécois, 1764-1791
Se fondant sur des recherches effectuées pour sa thèse de doctorat, l’auteur présente une position qui va à l’encontre de l’interprétation consensuelle voulant que le point de départ du parlementarisme québécois a été la première réunion de la Chambre d’assemblée du Bas Canada, qui a eu lieu le 17 décembre 1792. Il montre plutôt que le parlementarisme dans la province de Québec existait sous une forme rudimentaire à compter de 1764 et explique comment il s’est développé pendant près de 30 ans.
Le 17 décembre 1792, les premiers députés de la Chambre d’assemblée du Bas-Canada se réunissent dans la chapelle du palais épiscopal à Québec. Cet événement historique a été considéré comme le point de départ du parlementarisme québécois. Je m’inscris pourtant en rupture avec cette interprétation consensuelle. Dans ma thèse de doctorat, intitulée Aux sources du parlementarisme dans la Province de Québec, 1764-1791, il est démontré que les fondements du parlementarisme québécois précèdent l’Acte constitutionnel de 17911.
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Candidats et députés issus de minorités visibles aux élections fédérales de 2019
Candidats et députés issus de minorités visibles aux élections fédérales de 2019
Cinquante personnes issues de minorités visibles ont été élues au Parlement aux élections fédérales du 31 octobre 2019, soit le plus grand nombre jamais élu. Toutefois, ce résultat est quelque peu tempéré par le fait que l’augmentation par rapport à l’élection de 2015 est somme toute modeste et que le déficit de représentation en fonction de la population est à peu près le même qu’aux élections précédentes. En revanche, si l’on braque les projecteurs sur les candidats eux-mêmes, le tableau qui se dessine pour 2019 est un peu plus positif. Les faits montrent que les partis, du moins dans leur dimension locale, continuent de promouvoir les candidatures des minorités visibles. En effet, il se pourrait que les données relatives aux candidats donnent une meilleure idée de l’ouverture du processus électoral face aux minorités qu’un simple dénombrement des députés élus issus de minorités visibles.
Parliamentary Relatives
Parliamentary Relatives
L’histoire politique du Québec compte plusieurs exemples de familles dont les membres ont été parlementaires. À quelques reprises, certains ont même siégé ensemble. C’est le cas du premier ministre Louis-Alexandre Taschereau et de son fils Robert qui se côtoient l’Assemblée législative de 1930 à 1936.
La Loi de 2014 instituant des réformes comme outil de réforme parlementaire: progression et recul
La Loi de 2014 instituant des réformes comme outil de réforme parlementaire: progression et recul
Deux élections générales ont eu lieu depuis l’adoption, par le Parlement du Canada, de la Loi de 2014 instituant des réformes. Dans le présent article, les auteurs évaluent dans quelle mesure cette loi a permis de rééquilibrer la relation entre les députés – individuellement – et leur parti, explorent les motifs qui font que de nombreux députés hésitent encore à remettre ouvertement en question l’autorité de leur chef, et concluent en affirmant que les changements institutionnels ou législatifs ne suffisent sans doute pas à modifier la culture actuelle, soit celle de la concentration des pouvoirs aux mains du chef.
Chagnon c. Syndicat de la fonction publique et parapublique du Québec : Les conséquences de l’arrêt de la Cour suprême du Canada sur le droit relatif au privilège parlementaire
Chagnon c. Syndicat de la fonction publique et parapublique du Québec : Les conséquences de l’arrêt de la Cour suprême du Canada sur le droit relatif au privilège parlementaire
L’arrêt Chagnon c. Syndicat de la fonction publique et parapublique du Québec de la Cour suprême du Canada constitue, en droit canadien, le jalon le plus important relativement au privilège parlementaire depuis l’arrêt Canada (Chambre des communes) c. Vaid, 2005 CSC 30. L’arrêt Chagnon apporte des éclaircissements utiles sur la nature fondamentale du privilège parlementaire, la gestion du personnel ainsi que le moment et la façon dont une loi peut démontrer l’intention du Parlement de renoncer à l’application du privilège.
Trésors de la Bibliothèque du Parlement
Trésors de la Bibliothèque du Parlement
Le site Web Trésors de la Bibliothèque met en valeur des objets de la collection de livres rares et de la collection d’œuvres d’art et d’artéfacts, ainsi que l’architecture et les accessoires fixes de l’édifice de la Bibliothèque du Parlement. Le présent article, qui souligne chacun de ces quatre volets, est une compilation de textes rédigés par le Groupe de préservation de la Bibliothèque du Parlement pour ce site.
Compilé par Lane Lamb, Janet Bennett, Josée Gagnon, et Dominique Parent